La gestion des risques entre médecins associés ou collaborateurs
Lorsque nous évoquons la santé et la sécurité au travail, nous identifions immédiatement les conditions de travail et d’accueil des personnels et patients ainsi que les normes régissant la conduite des examens. Mais au-delà de cet aspect fonctionnel, fondamental pour le bien-être de tous comme le bon fonctionnement des cabinets et la prise en charge efficiente des patients, il y a lieu aussi d’inclure dans ces réflexions les modalités et qualités de l’exercice professionnel entre médecins associés ou collaborateurs (et remplacement également).
En effet, l’organisation de l’activité (médicale, para médicale et médico technique) repose non seulement sur des règles légales ou des normes professionnelles, mais également sur les process formels ou informels mis en place entre et par les médecins qui concourent à l’activité du centre d’imagerie.
L’exercice médical dépend quant à lui des règles éthiques et déontologiques qui gouvernent la profession de médecin ; à ce titre figure notamment l’indépendance d’exercice.
Les modalités d’organisation de l’activité médicale entre médecins qu’ils soient associés, collaborateurs ou remplaçants, doivent donc en tout lieu et toute action, garantir et respecter cette indépendance. Il ne peut y être porté atteinte dans les rapports professionnels comme d’associés, sous quelque forme ou quelque raison que ce soit. La prise de décisions au sein du groupe d’imagerie (gouvernance et majorités) ne peut la menacer ; le médecin quel que soit son statut doit pouvoir exercer en toute indépendance, sans ingérence (même dans le cadre d’un contrat de collaboration libérale ou salarié) ; à défaut, le conseil de l’ordre peut être saisi et pourra sanctionner l’atteinte à cette indépendance.
Bien qu’elle soit garantie, cette indépendance n’est pas régalienne. En son nom ou ses effets, elle ne peut porter atteinte à d’autre règles, notamment de sécurité des biens et personnes. Une coordination entre ce principe clé et d’autres régimes est nécessaire pour le bon fonctionnement des unités.
L’uniformisation des protocoles médicaux n’est pas non plus en soi, une atteinte à cette indépendance. Cela permet à la fois de garantir l’exercice mais également la sécurité générale du cabinet. Elle contribue à une gestion maîtrisée des risques globaux.
L’application de règles communes décidées à la majorité des médecins associés exerçants participe aussi à cette maitrise commune sans pour autant mettre en péril l’exercice professionnel. L’associé ou le collaborateur ne peut exciper de son indépendance pour se soustraire à l’application de ces règles.
La concertation et l’information ainsi que les mécanismes de prises des décisions opérationnelles impactant l’exercice sont à bien définir pour permettre une gestion globale maitrisée des risques. Ces mécanismes se traduiront par des règles de fonctionnement et de relations entre médecins, fixées aux statuts, règlement intérieur ou convention d’exercice.
Autre domaine dans lequel s’impose la prise en compte des relations comme gestion du risque : la gouvernance du groupe d’imagerie. Le temps d’administration et l’indépendance du dirigeant doivent être pris en considération car cela contribue à l’organisation efficiente et de qualité de l’activité et des rapports entre médecins. L’épuisement des médecins associés ou les difficultés récurrentes rencontrées dans la conduite de leur mandat (demandes d’informations incessantes, remises en cause de la décision prise, ingérence etc.) sont autant de facteurs de fragilité qui peuvent exposer à des risques individuels comme collectifs. Là encore, les mécanismes internes de gouvernance instaurent des gardes fous. De même, une assurance dédiée peut se révéler nécessaire pour sécuriser le médecin exerçant associé dans ses mandats et missions.
C’est donc à la fois une vigilance individuelle et une action collective qui vont permette de mieux cerner les risques et d’y apporter la ou les mesures les plus appropriés, l’indépendance permettant tant l’expression de ceux-ci que l’application effective de celles-ci.
